Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Mes Chroniques Familiales
Forme juridique : Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur [À PRÉCISER]
Responsable de la publication : Stéphanie PERRIN
Fonction : Généalogiste Professionnelle Certifiée I.F.F.G

Adresse : [VOTRE ADRESSE PROFESSIONNELLE]
Grand Est, France

Email : meschroniquesfamiliales@gmail.com
Téléphone : 07 81 56 71 96

Numéro SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET – 14 chiffres]
Code APE/NAF : [VOTRE CODE APE – ex: 7490B pour autres activités spécialisées]

Numéro de TVA intracommunautaire : [SI APPLICABLE]

1.1. Certification professionnelle

Stéphanie Perrin est généalogiste professionnelle certifiée par l’Institut Français de Généalogie (I.F.F.G).

Numéro de certification : [VOTRE NUMÉRO DE CERTIFICATION I.F.F.G]
Organisme certificateur : Institut Français de Généalogie (I.F.F.G)
Site web : www.iffg.fr

2. Hébergement du site

Hébergeur : [NOM DE VOTRE HÉBERGEUR – ex: OVH, O2Switch, Ionos, etc.]
Raison sociale : [RAISON SOCIALE COMPLÈTE]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE HÉBERGEUR]
Site web : [URL DE L’HÉBERGEUR]

3. Propriété intellectuelle

3.1. Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La structure générale, les textes, images, photographies, vidéos, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Mes Chroniques Familiales, sauf mention contraire.

3.2. Utilisation autorisée

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphanie Perrin.

Exception : La reproduction à usage privé (art. L122-5 du Code de la propriété intellectuelle) est autorisée pour un usage strictement personnel et non commercial.

3.3. Marques et logos

Les marques, logos, signes et tout autre élément de propriété intellectuelle présents sur le site sont et restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

3.4. Contenus clients

Les arbres généalogiques, documents de recherche, chroniques familiales et tous travaux réalisés pour les clients restent la propriété de leurs commanditaires. Mes Chroniques Familiales s’engage à ne pas les reproduire ou les diffuser sans autorisation écrite préalable.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

4.1. Responsable du traitement

Stéphanie PERRIN – Mes Chroniques Familiales
Email : meschroniquesfamiliales@gmail.com

4.2. Exercice des droits

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition), contactez-nous :

• Par email : meschroniquesfamiliales@gmail.com
• Par téléphone : 07 81 56 71 96
• Par courrier : [VOTRE ADRESSE]

4.3. Réclamation

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL :
CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
Site : www.cnil.fr

5. Cookies et traceurs

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic. Conformément à la directive ePrivacy et au RGPD, votre consentement est requis pour les cookies non essentiels.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Cookies.

6. Crédits

6.1. Conception et développement

Design et développement : [NOM DU DÉVELOPPEUR / AGENCE SI APPLICABLE]
Ou : Conception par Stéphanie Perrin

6.2. Crédits photographiques

• Photo hero : [SOURCE – ex: Pexels / Unsplash / Photos personnelles]
• Icônes : [SOURCE – ex: Font Awesome, Iconoir, etc.]

6.3. Technologies utilisées

• HTML5, CSS3, JavaScript
• Polices : Google Fonts (Playfair Display, Lato)
• Analytics : Google Analytics 4 (avec consentement)

7. Conditions d’utilisation

7.1. Acceptation des conditions

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

7.2. Accès au site

Le site mes-chroniques-familiales.fr est accessible gratuitement, 7j/7 et 24h/24, sauf interruption pour maintenance technique.

Mes Chroniques Familiales ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.

7.3. Limitations de responsabilité

Contenu du site

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le site.

Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Mes Chroniques Familiales en cas d’erreur ou d’omission.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

Virus et sécurité

Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site. Toutefois, nous ne pouvons garantir que le site soit exempt de virus, bugs ou autres éléments nuisibles.

Il appartient à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires (antivirus, pare-feu, etc.) pour protéger son équipement.

8. Droit applicable et juridiction

Droit applicable : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Langue : En cas de traduction, seule la version française fait foi.

Juridiction compétente : En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Déontologie professionnelle

En tant que généalogiste professionnelle certifiée I.F.F.G, Stéphanie Perrin s’engage à respecter :

• Le Code de déontologie des généalogistes professionnels
• Le secret professionnel concernant les informations familiales confiées
• Les règles éthiques de la recherche généalogique
• La rigueur scientifique dans la vérification des sources

10. Assurance professionnelle

Assureur : [NOM DE VOTRE COMPAGNIE D’ASSURANCE]
Police d’assurance n° : [NUMÉRO DE POLICE]
Garantie : Responsabilité civile professionnelle
Couverture géographique : France / Europe

11. Coordonnées complètes

12. Dernière mise à jour

Date de dernière modification : 29 janvier 2026

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous à meschroniquesfamiliales@gmail.com

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